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Australian Book Retailer of the Year 2021
Conseil D'Etat,Vaud
This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfectionssuch as missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. that were either part…
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This is an EXACT reproduction of a book published before 1923. This IS NOT an OCR’d book with strange characters, introduced typographical errors, and jumbled words. This book may have…
Conseil d'Etat
Arrest du conseil d'Estat… pour la vente en heredite des offices de clercs commissaires et controolleurs des aydes es lieux ou il en reste a establir… Date de l'edition originale…
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Conseil D'Etat
Enqu??????te sur la boulangerie du d?????partement de la Seine V2 (1859) est un livre ?????crit par le Conseil d'Etat. Ce livre est une enqu??????te approfondie sur la boulangerie du d?????partement…
Recueil des edits, declarations et ordonnances du roi, arrets du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours, &c. Tome 4 / . Concernant l'ordre judiciaire, et les matieres publiques…
Recueil des edits, declarations et ordonnances du roi, arrets du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours, &c. Tome 2 / . Concernant l'ordre judiciaire, et les matieres publiques…
Recueil des edits, declarations et ordonnances du roi, arrets du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours, &c. Tome 5 / . Concernant l'ordre judiciaire, et les matieres publiques…
Recueil des edits, declarations et ordonnances du roi, arrets du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours, &c. Tome 6 / . Concernant l'ordre judiciaire, et les matieres publiques…
Recueil des edits, declarations et ordonnances du roi, arrets du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours, &c. Tome 1 / . Concernant l'ordre judiciaire, et les matieres publiques…
Recueil des edits, declarations et ordonnances du roi, arrets du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours, &c. Tome 3 / . Concernant l'ordre judiciaire, et les matieres publiques…
Arret du conseil d'Etat concernant les parcs et pecheries qui sont sur les greves du ressort de l'amiraute de Saint-Malo Date de l'edition originale: 1732
Le present ouvrage s'inscrit dans…
Tarif des droits que le Roi en son conseil veut et ordonne etre leves et percus par les greffiers en chef, commis, clercs et controleurs des dits greffiers dans les…
Recueil de plusieurs arrests du Conseil d'Etat du Roy; et autres pieces qui prouvent la possession immemoriale de la Chambre des comptes d'apposer le scelle pour la surete des interests…
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant qu'a la requeste de monsieur le procureur general de Sa Majeste, poursuite & diligence du sieur Fournier de Saint-Andre, il sera informe pour…
Instruction pour les commissaires charges du travail de la taille tarifee dans le departement de Champagne pour l'annee mil sept cent quarante Date de l'edition originale: 1740
Le present ouvrage…
Instruction pour les commissaires charges du travail de la taille tarifee dans le departement de Champagne Date de l'edition originale: 1738
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Reglement… en interpretation et execution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des 3 etat de la ville de Paris… Date de l'edition originale: 1789
Reglemens concernant les chancelleries presidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679 Date de l'edition…
Tarif de la douane de Lyon pour le Roi Date de l'edition originale: 1713
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise…
Formules des arrests du Conseil, des jugemens qui se rendent dans les Commissions du Conseil et des ordonnances dont les requestes presentees au Conseil… doivent etre repondues Date de l'edition…
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majeste y estant, portant un reglement general de jurisdiction entre les prevost des marchands & eschevins de la ville de Lyon, juges…
Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reglement general pour le commerce du tabac au comte de Bourgogne . Du 11. decembre 1736 Date de l'edition originale: 1737
Le present…
Tarif general des droits des sorties et entrees du royaume, et des provinces esquelles les bureaux ne sont etablis; ordonnes etre leves sur toutes marchandises & denrees . Arrete au…
Arrets du conseil d'etat, qui ordonnent l'execution dans les port et ville de Dunkerque, des edits, declarations, arrets et reglements concernant le commerce de la compagnie des Indes et notamment…
Tarif de la douane de Lyon pour le Roy Date de l'edition originale: 1680
Tariffe general des droicts dependans des cinq grosses fermes de France . Arreste au Conseil du roy le 27 octobre 1632. avec les lettres patentes de sa majeste pour la…
Recueil des principales pieces du procez juge au Conseil d'Etat du Roy en faveur du presidial de Lyon contre le parlement de Grenoble, pour la jurisdiction de la Guillotiere et…
Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil & ceux de la Grande Chancellerie dans le droit & possession de faire, seuls, dans toutes les affaires qui sont portees…
This scarce antiquarian book is a facsimile reprint of the original. Due to its age, it may contain imperfections such as marks, notations, marginalia and flawed pages. Because we believe…
Conseil D'Etat France
Reglement fait par le roi en son conseil, portant taxe de ce que sa majeste veut & entend etre leve pour le port des lettres, & paquets pour la voie…
Reglement pour la librairie et imprimerie de Paris; arrete au Conseil d'Etat du roi, sa majeste, le 28. fevrier 1723 Date de l'edition originale: 1723
Vaud Grand Conseil
Le livre intitul????? ""Rapport Pr?????sent????? au Grand-Conseil: Dans sa S?????ance du 8 Janvier 1834, sur le Projet de Loi sur l'Exercice de la Libert????? Religieuse (1834)"" a ?????t????? ?????crit par…
Le livre intitul????? ""Rapport Pr?????sent????? au Grand-Conseil: Dans sa S?????ance du 8 Janvier 1834, sur le Projet de Loi sur l'Exercice de la Libert????? Religieuse (1834)"" est ?????crit par le…
Dubost,Conseil d'Etat
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matiere des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquet et indemnite. Tome 3 /, demontree par principes… avec des observations sur les droits d'echanges. Par…
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matiere des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquet et indemnite. Tome 2 /, demontree par principes… avec des observations sur les droits d'echanges. Par…
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matiere des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquet et indemnite. Tome 1 /, demontree par principes… avec des observations sur les droits d'echanges. Par…
France Conseil d'Etat
Arret rendu par Sa Majeste en son Conseil royal… entre les doyen chanoines et chapitre de l'Eglise royale et collegiale de Saint Germain l'Auxerrois a Paris et les chapelains desservant…
Reglement pour la librairie et imprimerie de Paris, arrete au Conseil d'etat du Roy, Sa Majeste y etant, le 28. fevrier 1723. Date de l'edition originale: 1744 [Acte. 1723-02-28. Paris]
…
Enquete et documents officiels sur les theatres / Conseil d'Etat, section de legislation, commission chargee de preparer la loi sur les theatres Date de l'edition originale: 1849
Proces-verbaux des seances du Conseil de regence du roi Charles VIII pendant les mois d'aout 1484 a janvier 1485 / publ. d'apres les manuscrits de la Bibliotheque royale par A…
Recueil des edits declarations, ordonnances, tarifs, arrests, [ou Conseil], reglemens et instructions concernant la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits-sceaux, insinuations laiques, etc Date de l'edition…
Arret du conseil d'Etat portant reglement pour les differentes sortes de papiers qui se fabriquent dans le royaume Date de l'edition originale: 1739 [Acte. 1739-01-27. Versailles]
Le present ouvrage s'inscrit…
Arret du Conseil d'Etat portant renvoi a la Chambre de justice des informations faites contre le Sieur de Senegas, pour raison des exactions faites sur les habitants taillables de la…
Recueil des statuts, declarations du Roy, arrets du Conseil, du Parlement, Cour des aydes, sentences de police, election, & du prevot des marchands, de la communaute des maistres vinaigriers, verjutiers…
Arreste par forme de reglement par les capitaines du regiment de Monsieur de Maigneulx Date de l'edition originale: 1640
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des…
Arret du conseil d'Etat… contenant l'adjudication de l'entretien du Pave de la ville, fbg et banlieux de Paris au profit du Sieur Outrequin Date de l'edition originale: 1747
