La Responsabilit Des Dirigeants l’ gard Des Tiers

L'analyse de ce sujet r v le que la responsabilit des dirigeants l' gard des tiers demeure per ue comme un r gime de responsabilit exceptionnel, du fait de l' cran de la personnalit morale, qui prot ge les dirigeants dans leurs rapports avec les tiers.Cette responsabilit n'est cependant plus n gligeable aujourd'hui.En effet, les nombreux abus commis par les dirigeants dans l'exercice de leur mission, ont conduit le l gislateur et la jurisprudence mettre en place des m canismes sp cifiques permettant de les atteindre personnellement, d s lors qu'ils auront, par leur faute caus un pr judice autrui.La faute d tachable des fonctions reste ce jour, pour les tiers, le fondement essentielle de la responsabilit des dirigeants.Cependant, cette faute n'est obligatoire qu'aussi longtemps que la soci t n' prouve aucune difficult financi re. En effet, d s lors que la soci t fait l'objet d'une proc dure collective, l'exigence d'une faute s parable des fonctions dispara t, seule la faute gestion est requise dans cette hypoth se, encore faudrait- il qu'elle ait contribu l'insuffisance d'actif subie par les cr anciers.