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Les syst mes traditionnels de protection des droits de propri t intellectuelle r v lent leurs insuffisances lorsqu'il s'agit de prot ger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement prot g s par des D clarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions l gales nationales. Il s'agit l d'un d bat, d'une l gislation, et de processus de n gociation qui ne font que commencer mais qui montrent de r elles perspectives de protection, aussi bien dans l'utilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans l'adoption de syst mes sui generis comme cela se fait d j dans certains pays.
l’ vidence, il est essentiel que soient consid r es en toute honn tet les particularit s des situations, que la participation des repr sentants de ces collectivit s se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de l'utilisation de ces connaissances r pondent
des exigences d’ thique, avec la participation vigilante des int ress s et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques compl mentaires.
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Les syst mes traditionnels de protection des droits de propri t intellectuelle r v lent leurs insuffisances lorsqu'il s'agit de prot ger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement prot g s par des D clarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions l gales nationales. Il s'agit l d'un d bat, d'une l gislation, et de processus de n gociation qui ne font que commencer mais qui montrent de r elles perspectives de protection, aussi bien dans l'utilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans l'adoption de syst mes sui generis comme cela se fait d j dans certains pays.
l’ vidence, il est essentiel que soient consid r es en toute honn tet les particularit s des situations, que la participation des repr sentants de ces collectivit s se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de l'utilisation de ces connaissances r pondent
des exigences d’ thique, avec la participation vigilante des int ress s et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques compl mentaires.