La Place de la Faute En Droit de la Responsabilit Civile

Depuis la fin du XIX me si cle, la place de la faute en droit de la responsabilit civile est l'un des sujets les plus controvers s du droit civil. La p rennit du d bat, opposant protecteurs et d tracteurs de la faute, peut s'expliquer par la faible port e accord e
la distinction pourtant essentielle entre faute-fondement et faute-condition. Apr s avoir diff renci ces deux concepts, l'ouvrage tente de circonscrire l'espace qu'ils occupent et devraient occuper en droit de la responsabilit civile. Il appara t tout d'abord que la faute n'a plus v ritablement de place en tant que fondement. Une analyse pist mologique, historique et positiviste de la responsabilit d montre que seul le damnum injuria datum est en mesure de r pondre
cette qualification. N anmoins, la faute b n ficie d'une place en tant que condition contingente et suffisante. Malgr l'objectivation du droit
r paration et l'admission d'immunit s civiles, une faute dommageable ne doit demeurer sans responsabilit . Ce principe n’ tant absolu qu'en pr sence de fautes qualifi es, l'auteur propose de consacrer un droit des d lits sp ciaux qui pourrait trouver place dans un Code de la responsabilit civile.