Les Litiges Du Commerce International Et l'Arbitrage Electronique

L'environnement numerique et les echanges electroniques accelerent et participent a la mondialisation et a la globalisation de l'economie, et par la multiplient la dimension internationale dans les litiges, tout en generant sans cesse de nouveaux problemes juridiques. Des modes electroniques de reglement des litiges apparaissent afin de faire face a ce nouveau monde dont l'arbitrage electronique. Ce moyen de reglement, meme s'il est techniquement praticable, juridiquement souleve nombre de questions: D'une part, l'arbitrage classique exige de nombreuses conditions de forme et de fond que l'arbitrage electronique par sa nature meme ne peut totalement satisfaire; d'autre part, la procedure arbitrale totalement dematerialisee presente des difficultes biens distinctes. Afin de surmonter ces difficultes, il faut presenter les textes juridiques regissant les procedures arbitrales traditionnelles et les confronter aux procedures arbitrales electroniques. De cette confrontation se degageront les particularites de l'arbitrage electronique comme mode alternatif de reglement des litiges du commerce international en general, et electronique en particulier.