Origine des constitutions urbaines au moyen-age

Henri Pirenne

Origine des constitutions urbaines au moyen-age
Format
Paperback
Publisher
Editions Le Mono
Published
11 December 2017
Pages
142
ISBN
9782366595512

Origine des constitutions urbaines au moyen-age

Henri Pirenne

Ce livre presente l'histoire des villes et de leur constitution au moyen-age. Ce qui constitue la ville du moyen age, au sens juridique du mot, ce n'est pas un degre plus ou moins complet d'autonomie, c'est l'acquisition d'un droit municipal distinct. Des le VIIIe siecle, on voit les eveques obtenir des privileges d'immunite pour les territoires de leurs eglises. En vertu de ces privileges, la familia non libre de ces eglises se trouve placee sous la juridiction domaniale de l'eveque et soustraite a l'action des pouvoirs publics. Mais la familia ne comprend pas toute la population des terres ecclesiastiques: a cote d'elle, continue a subsister un groupe d'hommes libres, independants du seigneur et relevant seulement de la juridiction du fonctionnaire public, c'est-a-dire du comte. Cette situation dure jusqu'au Xe siecle, epoque a laquelle les eveques recoivent des empereurs la concession des droits regaliens dans leurs cites. Des lors, ils possedent a la fois la juridiction domaniale sur leur familia et la juridiction publique sur ce qui s'est maintenu dans les villes de population libre. Cette derniere, en effet, n'a pas disparu. Le judex episcopal s'est simplement substitue au comte, et la juridiction qu'il exerce sur les libres de la cite reste une juridiction publique, dont il est investi par delegation du bannum imperial. A partir des privileges ottoniens, deux groupes d'hommes de condition juridique tres differente, des libres et des non-libres, se trouvent donc reunis dans la ville sous un meme seigneur: l'eveque. Cette subordination commune au meme seigneur etablit un lien entre eux: a la longue, elle fait disparaitre les contrastes et fond en une teinte intermediaire les couleurs fortement tranchees au debut. Il faut remarquer, en effet, que les eveques imperiaux du Xe et du XIe siecle n'ont pas exerce sur leurs sujets un gouvernement tyrannique. Ils se sont preoccupes constamment d'ameliorer la condition de leur familia, qui s'est rapprochee de plus en plus de la condition des habitants libres. Pendant cette periode, loin que le droit domanial se developpe au detriment du droit public, c'est celui-ci, au contraire, qui peu a peu s'etend a toute la population. Le titre de burgenses, reserve a l'origine aux seuls libres, arrive a s'appliquer aussi aux descendants des anciens non-libres. Mais, lors de la rupture entre l'Eglise et l'Empire, la situation change completement. Le haut clerge, cherchant maintenant a se rendre de plus en plus independant de l'Etat, s'efforce d'etablir contre lui son autorite exclusive dans les villes. Les habitants libres courent des lors le risque d'etre reduits en servage, de voir en quelque sorte coupees leurs communications avec le pouvoir central, auquel ils n'ont cesse jusque-la d'etre rattaches par l'intermediaire de la juridiction publique. Aussi les voit-on se soulever partout contre leur seigneur et seconder de toutes leurs forces l'empereur dans sa lutte contre les eveques. C'est a cette epoque de guerre civile qu'apparaissent les premieres institutions autonomes de la bourgeoisie. Les bourgeois proprement dits, c'est-a-dire les anciens libres, s'emparent du gouvernement des cites: le conseil, le Rath, est cree. Bien que ce Rath ait a l'origine le caractere d'un gouvernement provisoire etabli revolutionnairement, il se rattache pourtant a une institution ancienne, au consilium episcopal, dont on constate l'existence au XIe siecle. Ce conseil episcopal, cree pour aider l'eveque dans l'administration de la cite, comptait, a cote des ministeriales du seigneur, un certain nombre de bourgeois. A l'epoque de la revolution urbaine, c'est lui qui est devenu l'autorite superieure dans la ville, administree desormais comme une republique. A partir de ce moment, une ere nouvelle commence…

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