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Bref de Clement IX au roi… (28 septembre 1668.) - Arret du Conseil d'Etat du roi, pour la pacification des troubles causes dans l'Eglise au sujet du livre de Jansenius… (23 octobre 1668.) - Bref de Clement IX aux quatre eveques. A nos venerables Freres Henri Arnauld, eveque d'Angers; Nicolas Choart, eveque de Beauvais; Francois-Etienne Caulet, eveque de Pamiers; et Nicolas Pavillon, eveque d'Alet (19 janvier 1669.) - Bref de Clement aux eveques mediateurs. A nos venerables Freres l'archeveque de Sens et les eveques de Chalons et de Laon. (29 janvier 1669.) - Ordonnance de Monseigneur l'eveque d'Angers (Henri Arnauld), portant suspense encourue ipsofacto contre tous ceux qui porteront ou exigeront le serment sur la condamnation des cinq propositions sans distinguer le fait d'avec le droit. (4 mai 1676.) - Arret du Conseil d'Etat portant cassation de l'Ordonnance ci-dessus… (30 mai 1676) Date de l'edition originale: 1668 [Acte pontifical. 1668-09-28][Acte pontifical. 1669-01-1][Acte pontifical. 1669-01-2]
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