Table Generale, Analytique Et Par Matieres, Des Instructions Et Circulaires: Du Conseiller d'Etat Directeur General de l'Enregistrement Et Des Domaines Jusqu'au 1er Mars 1823
A Pau de l'Imprimerie de Vignancour Avocat Imprimeur Du Roi Mars 1823
Table Generale, Analytique Et Par Matieres, Des Instructions Et Circulaires: Du Conseiller d'Etat Directeur General de l'Enregistrement Et Des Domaines Jusqu'au 1er Mars 1823
A Pau de l'Imprimerie de Vignancour Avocat Imprimeur Du Roi Mars 1823
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Table generale, analytique et par matieres, des instructions et circulaires de M. le conseiller d'Etat directeur general de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 1.er mars 1823, auxquelles on a reuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypotheques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont encore en activite; redigee par deux employes de cette administration. Date de l'edition originale: 1823
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numerise ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant a la demande.
Certains de ces ouvrages refletent des courants de pensee caracteristiques de leur epoque, mais qui seraient aujourd'hui juges condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins a l'histoire des idees en France et sont susceptibles de presenter un interet scientifique ou historique.
Le sens de notre demarche editoriale consiste ainsi a permettre l'acces a ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune facon le contenu.
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