Table Gle, Analytique Et Par Matieres, Des Instructions Et Circulaires de MR Le Conseiller d'Etat: Directeur General de l'Administration de l'Enregistrement Et Des Domaines, Jusqu'au 31 Decembre 1812

A Florence Chez Victor Alauzet Imprimeur de S a I Madame La Grande-Duchesse de Toscane

Table Gle, Analytique Et Par Matieres, Des Instructions Et Circulaires de MR Le Conseiller d'Etat: Directeur General de l'Administration de l'Enregistrement Et Des Domaines, Jusqu'au 31 Decembre 1812
Format
Paperback
Publisher
Hachette Livre - Bnf
Published
1 February 2018
Pages
302
ISBN
9782019219505

Table Gle, Analytique Et Par Matieres, Des Instructions Et Circulaires de MR Le Conseiller d'Etat: Directeur General de l'Administration de l'Enregistrement Et Des Domaines, Jusqu'au 31 Decembre 1812

A Florence Chez Victor Alauzet Imprimeur de S a I Madame La Grande-Duchesse de Toscane

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Table generale, analytique et par matieres, des instructions et circulaires de M. r le conseiller d'Etat, directeur general de l'administration de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 31 decembre 1812, auxquelles on a reuni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypotheques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont aujourd'hui en activite, redigee par deux employes de cette administration. Date de l'edition originale: 1813 Sujet de l'ouvrage: Enregistrement (Actes Administratifs)

Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numerise ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant a la demande.
Certains de ces ouvrages refletent des courants de pensee caracteristiques de leur epoque, mais qui seraient aujourd'hui juges condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins a l'histoire des idees en France et sont susceptibles de presenter un interet scientifique ou historique.
Le sens de notre demarche editoriale consiste ainsi a permettre l'acces a ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune facon le contenu.
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