Jus Romanum: Commodati Vel Contra . Procedure Civile: Des Voies de Recours Contre Les: Sentences Arbitrales.B.Fre.Droit Commercial: de l'Endossement.B.Fre.Droit Administratif

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….b.lat.[Jus romanum: commodati vel contra] / par Emile-Louis Bertrand….b.fre.[Procedure civile: des voies de recours contre les sentences arbitrales]….b.fre.[Droit commercial: de l'endossement]….b.fre.[Droit administratif: des attributions de la cour des comptes] Date de l'edition originale: 1871 Appartient a l'ensemble documentaire: PACA1

Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numerise ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant a la demande. Certains de ces ouvrages refletent des courants de pensee caracteristiques de leur epoque, mais qui seraient aujourd'hui juges condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins a l'histoire des idees en France et sont susceptibles de presenter un interet scientifique ou historique. Le sens de notre demarche editoriale consiste ainsi a permettre l'acces a ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune facon le contenu.

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