Le livre ""Droit Romain Des Impots Sur Les Affranchissements Et Sur Les Mutations De Propriete: Droit Romain De La Curatelle Des Mineurs De 25 Ans (1887)"" ?????crit par Larcheveque, Theodore Alexis Francois est un ouvrage juridique qui traite du droit romain en mati?????re d'imp?????ts sur les affranchissements et les mutations de propri?????t?????, ainsi que de la curatelle des mineurs de 25 ans.L'auteur y expose les r?????gles et les principes du droit romain en la mati?????re, en s'appuyant sur les textes de lois et les jurisprudences de l'?????poque. Il explique notamment les conditions et les modalit?????s d'affranchissement d'un esclave, ainsi que les taxes et les imp?????ts qui y sont associ?????s.Il aborde ?????galement le droit romain en mati?????re de mutations de propri?????t?????, en expliquant les diff?????rentes formes de transfert de propri?????t????? et les cons?????quences fiscales qui en d?????coulent.Enfin, l'auteur se penche sur la curatelle des mineurs de 25 ans, qui ?????tait une institution juridique romaine destin?????e ?????? prot?????ger les int?????r??????ts des mineurs en les pla?????ant sous la tutelle d'un curateur. Il explique les r?????gles et les principes qui r?????gissaient cette institution, ainsi que les droits et les devoirs du curateur.En somme, ce livre offre une analyse d?????taill?????e et approfondie du droit romain en mati?????re d'imp?????ts sur les affranchissements et les mutations de propri?????t?????, ainsi que de la curatelle des mineurs de 25 ans, et constitue une source d'information pr?????cieuse pour les ?????tudiants et les professionnels du droit.This Book Is In French.This scarce antiquarian book is a facsimile reprint of the old original and may contain some imperfections such as library marks and notations. Because we believe this work is culturally important, we have made it available as part of our commitment for protecting, preserving, and promoting the world's literature in affordable, high quality, modern editions, that are true to their original work.
