Ce guide vise a proposer, en matiere de procedures d'assemblees deliberantes, un manuel de consultation facile et adapte aux nouvelles exigences en la matiere. Il comprend une centaine de regles groupees selon la chronologie meme d'une seance d'assemblees : preparation, debut, deroulement et fin.

Ces regles sont presentees sous forme d'articles numerotes de facon continue et sont enrichies de brefs commentaires, d'un index, ainsi que d'un tableau recapitulatif de l'ensemble de ces regles. Le guide comprend egalement deux annexes : une methode de classement des documents relatifs aux assemblees deliberantes et une description des fonctions et de la structure du proces-verbal.