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Australian Book Retailer of the Year 2021
Adolphe Lanoe
Recueil des edits, declarations, arrets et reglemens concernant les creations, etablissemens, droits, privileges & fonctions des receveurs des consignations du royaume Date de l'edition originale: 1701
Le present ouvrage s'inscrit…
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Loix municipales et economiques du Languedoc, ou Recueil des ordonnances, edits, declarations, lettres patentes, arrets du Conseil, du parlement de Toulouse et de la Cour des aides de Montpellier… concernant…
Statuts, articles, ordonnances et reglements des jures et Anciens bacheliers et maitres de la Communaute des Savetiers… de Paris, verifies en Parlement le vingtieme mars 1659 Date de l'edition originale…
Decret annote. Decret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Revu et soigneusement commente en vue d'en faciliter l'application. 20e edition, mise a jour au…
Decret annote. Decret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie, revu et soigneusement commente en vue d'en faciliter l'application. 22e edition, mise a jour au…
Lois et decrets sur la peche fluviale a l'usage de la gendarmerie, annotes et commentes. 18e edition annotee et mise a jour au 1er decembre 1928 Date de l'edition originale…
Lois et decrets sur la peche fluviale, a l'usage de la gendarmerie, annotes et commentes. 17e edition annotee et mise a jour au 1er juilllet 1926 Date de l'edition originale…
Decret annote. Decret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Revu et soigneusement commente en vue d'en faciliter l'application. 19e edition, mise a jour au…
Lois et decrets sur la peche fluviale a l'usage de la gendarmerie, annotes et commentes. 16e edition annotee et mise a jour jusqu'au 15 avril 1921 Date de l'edition originale…
Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. Suppl. 2 Date de l'edition originale: 1730
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
Statuts, articles, ordonnances; et privileges des principal, jurez, anciens, bacheliers & maitres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs & banlieue de Paris; confirmez par le Roy Louis XIV. suivant ses…
Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. T. 2 Date de l'edition originale: 1730
Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. T. 4 Date de l'edition originale: 1730
Loi du 30 mai 1851 et reglement du 10 aout 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques mis au courant de la legislation et suivis d'une table…
Loi du 30 mai 1851 et reglement du 10 aout 1852 su la police du roulage et des messageries publiques mis au courant de la legislation et suivis d'une tabl…
Edits, declarations et lettres patentes du Roy et reglemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son erection en 1554 jusqu'en 1754… Date de l'edition originale: 1754
Creation, institution, fondation, et privileges de l'universite de Nantes, par le pape Pie second et par Francois second & dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation & amplification…
Traite et conventions pour les malades, blesses & prisonniers de guerre des troupes auxiliaires de Sa Majeste Tres Chretienne, & celle des alliez Date de l'edition originale: 1743
Le present…
Recueil d'edits, ordonnances et declarations concernant l'Epargne, le Tresor royal et les parties casuelles. Parties casuelles (1467-1730) Date de l'edition originale: 1732
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
Lettres patentes… en forme d'edict, pour la revente en heredite de tous les offices de commissaires a faire les roolles des tailles et autres levees de deniers et de l'impost…
Loi du 12 aout 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventose an XI sur le notariat. Circulaire ministerielle du 16 aout 1902 Date de l'edition originale: 1902…
Loi du 23 decembre 1912 (modifiee par la loi du 15 avril 1914), relative a la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie et instructions portant creation des nouveaux…
Loi du 24 juillet 1909, modifiee par la loi du 15 avril 1914, relative a la constitution des cadres et des effectifs de l'armee active et de l'armee territoriale en…
Loi du 31 mars 1913, modifiee par celle du 15 avril 1914 relative a la constitution des cadres et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril…
Edict, et declaration du roy, sur les cartes, tarots & dez Date de l'edition originale: 1623
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la…
Ordonnance du Roi concernant son regiment d'infanterie . Du 1er avril 1779 Date de l'edition originale: 1776
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de…
Lettres-patentes du Roi, sur decrets de l'Assemblee nationale des 15 janvier, 16 et 26 fevrier 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 departemens… Date de l'edition originale…
Edict du roy, portant reglement pour l'assemblee des Estats de la province de Languedoc, & des sommes de deniers qui seront imposees par chacun an: ensemble, la revocation des vingt-deux…
Edict… portant suppression des sergens des tailles, et, en leur lieu, creation en tiltre d'office hereditaire, d'un second commissaire a faire les roolles des tailles et autres deniers, tant ordinaires…
Edict du roy, pour la vente en heredite de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets, et faire trafficq de vin en gros, avec pouvoir d'en disposer par les aquereurs…
Edict du roy, portant creation & restablissement d'une election en chef en la ville de Thiers Date de l'edition originale: 1639
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Edict… pour la revente des offices hereditaires de regratiers, revendeurs de sel a petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers a sel de ce Royaume. Publie en…
Edict du roy portant creation en chef & tiltre d'office forme & hereditaire, de trois conseillers & lieutenans generaux provinciaux ancien, alternatif & triennal en chacune des Generalitez dependantes de…
Declaration du roy veriffiee en la cour de Parlement, les grand’ Chambre, Tournelle, & de l'edict, assemblees pour la descharge des pieces & procez, tant indecis que jugez pour les…
Ordonnance du Roy, portant tres expres commandement a tous mestres de camp, capitaines, chefs et officiers, tant de cavallerie que d'infanterie, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours…
Reglement arrete par le Roi pour l'habillement et l'equipement de ses troupes… Date de l'edition originale: 1779
Edict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siege des eslections & greniers a sel de ce Royaume: et creation, au lieu d'iceux d'un procureur alternatif…
Declaration… en faveur des presidens et lieutenans des eslections de ce Royaume. Verifiee en la Cour des Aydes le 29e aoust 1624 Date de l'edition originale: 1624
Le present ouvrage…
Declaration du Roy pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit a perpetuite ou a faculte de rachapt, les charges estans sur iceluy Date de l'edition originale: 1643
…
Ordonnance du roi, concernant son regiment d'infanterie . Du 12 janvier 1763 Date de l'edition originale: 1763
Ordonnance du roi, portant etablissement d'une masse affectee aux recrues des regimens d'infanterie francoise, cavalerie, dragons & troupes legeres . Du 1er janvier 1768 Date de l'edition originale: 1768
Le…
Proclamation du Roi sur les decrets de l'Assemblee Nationale pour la constitution civile du clerge et la fixation de son traitement… Date de l'edition originale: 1790
Ordonnance du roi, concernant le Corps-royal de l'artillerie. . Du 3 novembre 1776 Date de l'edition originale: 1776
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages…
Declaration… portant que toutes les especes d'or et d'argent. tant de France qu'estrangeres, soit de poids ou legeres, a la reserve des louis d'or et d'argent, escus d'or et de…
