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Australian Book Retailer of the Year 2021
Adolphe Lanoe
Statuts, articles, ordonnances; et privileges des principal, jurez, anciens, bacheliers & maitres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs & banlieue de Paris; confirmez par le Roy Louis XIV. suivant ses…
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Edit du roi, portant reglemens pour les colleges qui ne dependent pas des Universites . Donne a Versailles au mois de fevrier 1763 Date de l'edition originale: 1763
Le present…
Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. T. 2 Date de l'edition originale: 1730
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. T. 4 Date de l'edition originale: 1730
Statuts, ordonnances et reglemens de la communaute du corps des maitres et marchands ciseleurs, doreurs, argenteurs, damasquineurs & enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre & laiton, de la ville, fauxbourgs &…
Recueil des edits portans creation des offices de greffiers des insinuations ecclesiastiques, & des domaines des gens de main-morte, & de controlleurs desdits greffiers… Date de l'edition originale: 1722
Le…
Code des terriers, ou Principes sur les matieres feodales, avec le recueil des reglemens sur cette matiere… Date de l'edition originale: 1761
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
Ordonnances des droits de la vicomte de Reims, accordees entre… monsieur l'archeveque duc de Reims, … et les habitans d'icelle ville. Homologuees en parlement (1522.) Date de l'edition originale: 1724
…
Recueil d'arrets, ordonnances, statuts et reglemens, concernant la communaute des maitres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761… Date de l'edition originale: 1764
Recueil d'arrets, ordonnances, statuts et reglemens concernant la communaute des maitres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761… Date de l'edition originale: 1764…
Recueil d'edits, ordonnances et declarations concernant l'Epargne, le Tresor royal et les parties casuelles. Parties casuelles (1467-1730) Date de l'edition originale: 1732
Creation, institution, fondation, et privileges de l'universite de Nantes, par le pape Pie second et par Francois second & dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation & amplification…
Traite et conventions pour les malades, blesses & prisonniers de guerre des troupes auxiliaires de Sa Majeste Tres Chretienne, & celle des alliez Date de l'edition originale: 1743
Instructions concernant l'administration et la comptabilite des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouves Date de l'edition originale: 1823
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Table generale et alphabetique des pieces contenues dans les collections d'edits & ordonnances des rois de France de MM. Neron, Fontanon, Secousse & de Lauriere; et du Traite de la…
Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens . Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits & procedures dans tous les presidiaux, bailliages, prevotez, vicomtez, &…
Lois et arretes relatifs a la justice militaire… Date de l'edition originale: 1796
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise…
Recueil des statuts, lettres patentes ou Declarations du roi, arrets du Conseil et du Parlement, sentence de police du Chastelet et deliberations pour la communaute des maitres cordonniers… de Paris……
Recueil des ordonnances, edits, declarations, arrests et autres titres, qui etablissent en faveur du Chatelet de Paris, la police generale & le droit de prevention en matiere civile, criminelle &…
Statuts pour les maitres marchands megisseurs de la ville et faubourgs de Paris… Date de l'edition originale: 1743
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages…
Edits, declarations et lettres patentes du Roy et reglemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son erection en 1554 jusqu'en 1754… Date de l'edition originale: 1754
Le present ouvrage s'inscrit…
Securite de la navigation et reglementation du travail a bord des navires: decrets des 20 et 21 septembre 1908 portant reglement d'administration publique pour l'application de la loi du 17…
Edict du roy, portant reglement pour l'assemblee des Estats de la province de Languedoc, & des sommes de deniers qui seront imposees par chacun an: ensemble, la revocation des vingt-deux…
Edict… portant suppression des sergens des tailles, et, en leur lieu, creation en tiltre d'office hereditaire, d'un second commissaire a faire les roolles des tailles et autres deniers, tant ordinaires…
Edict du roy, portant creation & restablissement d'une election en chef en la ville de Thiers Date de l'edition originale: 1639
Edict… pour la revente des offices hereditaires de regratiers, revendeurs de sel a petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers a sel de ce Royaume. Publie en…
Edict du roy portant creation en chef & tiltre d'office forme & hereditaire, de trois conseillers & lieutenans generaux provinciaux ancien, alternatif & triennal en chacune des Generalitez dependantes de…
Lettres patentes… en forme d'edict, pour la revente en heredite de tous les offices de commissaires a faire les roolles des tailles et autres levees de deniers et de l'impost…
Ordonnance du roi, concernant son regiment d'infanterie . Du 12 janvier 1763 Date de l'edition originale: 1763
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de…
Loi du 12 aout 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventose an XI sur le notariat. Circulaire ministerielle du 16 aout 1902 Date de l'edition originale: 1902…
Loi du 23 decembre 1912 (modifiee par la loi du 15 avril 1914), relative a la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie et instructions portant creation des nouveaux…
Loi du 24 juillet 1909, modifiee par la loi du 15 avril 1914, relative a la constitution des cadres et des effectifs de l'armee active et de l'armee territoriale en…
Loi du 31 mars 1913, modifiee par celle du 15 avril 1914 relative a la constitution des cadres et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril…
Declaration du roy veriffiee en la cour de Parlement, les grand’ Chambre, Tournelle, & de l'edict, assemblees pour la descharge des pieces & procez, tant indecis que jugez pour les…
Reglement arrete par le Roi pour l'habillement et l'equipement de ses troupes… Date de l'edition originale: 1779
Edict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siege des eslections & greniers a sel de ce Royaume: et creation, au lieu d'iceux d'un procureur alternatif…
Declaration… en faveur des presidens et lieutenans des eslections de ce Royaume. Verifiee en la Cour des Aydes le 29e aoust 1624 Date de l'edition originale: 1624
Le present ouvrage…
Declaration du Roy pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit a perpetuite ou a faculte de rachapt, les charges estans sur iceluy Date de l'edition originale: 1643
Declaration du Roy, par laquelle les princes et seigneurs y denommez, sont declarez criminels de leze-Majeste, si dans un mois apres la publication des presentes, ils ne posent les armes…
Ordonnance du roi, portant etablissement d'une masse affectee aux recrues des regimens d'infanterie francoise, cavalerie, dragons & troupes legeres . Du 1er janvier 1768 Date de l'edition originale: 1768
Proclamation du Roi sur les decrets de l'Assemblee Nationale pour la constitution civile du clerge et la fixation de son traitement… Date de l'edition originale: 1790
Ordonnance du roi, concernant le Corps-royal de l'artillerie. . Du 3 novembre 1776 Date de l'edition originale: 1776
Declaration… portant que toutes les especes d'or et d'argent. tant de France qu'estrangeres, soit de poids ou legeres, a la reserve des louis d'or et d'argent, escus d'or et de…
Ordonnance du roi, concernant les milices garde-cotes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756 Date de l'edition originale: 1756
Le present ouvrage s'inscrit dans…
Ordonnance du roi, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux de la cavalerie, dragons & hussards . Du 31 mai 1776 Date de l'edition originale: 1776
