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Australian Book Retailer of the Year 2021
Conseil de Gouvernement
Indication des mesures prises comme suite aux voeux deposes au Conseil de Gouvernement au cours de la session ordinaire de 1915, et renvoyes a l'examen de l'administration. Date de l'edition…
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Algerie,Algerie
Notice sur le Conseil superieur de gouvernement de l'Algerie Date de l'edition originale: 1899 Sujet de l'ouvrage: France – Colonies – Politique et gouvernement – HistoireFrance – Colonies – Administration…
Bellemare,Bellemare
Conseil de gouvernement. Reclamations des concessionnaires des forets de chenes-liege, contre le decret du 7 Aout 1867 . (Signe Bellemare, rapporteur.) Date de l'edition originale: 1868 Sujet de l'ouvrage: Algerie…
Collectif
Discours prononces par les gouverneurs generaux et gouverneurs des colonies a l'ouverture des sessions des conseils de gouvernement et conseils generaux en 1923: Afrique occidentale francaise, Madagascar, Indochine, Reunion, Etablissements…
Jean-Baptiste Saumont,Jean-Baptiste Saumont
Sur les butes d'Annam: de Hanoi a Hue en automobile, les fetes du Tet et du Conseil de gouvernement dans la capitale annamite / J. B. Saumont Date de l'edition…
Edouard Laferriere,Edouard Laferriere
Gouvernement General de l'Algerie. Discours prononce par M. Ed. Laferriere, gouverneur general de l'Algerie a l'ouverture des delegations financieres le 6 novembre 1899 et a l'ouverture du conseil superieur de…
Mathias Simon
Manuel des Conseils de Prefecture, ou Repertoire analitique des lois, arretes du gouvernement, decrets imperiaux, avis interpretatifs du Conseil d'Etat, relatifs a la justice administrative du ressort des Conseils de…
The Making of Modern Law: Foreign, Comparative and International Law, 1600-1926, brings together foreign, comparative, and international titles in a single resource. Its International Law component features works of some…
Pascal Vienot,Christine Blondel,Thierry Colatrella
Ce livre aide a comprendre les interactions entre gouvernance d'entreprise et gouvernance familiale.
Testu
Mesures a prendre a l'occasion des incendies de forets.: rapport presente a son excellence le gouvernement general au nom de la commission du Conseil du gouvernement / signe Testu, rapporteur…
Colonie de Madagascar et dependances. Gouvernement general. Creation du Conseil consultatif des interets economiques de Madagascar et dependances. Arrete du 30 janvier 1920 Date de l'edition originale: 1920
Le present…
Compain de Saint-Martin
L'utilite du pouvoir monarchique, contenant l'histoire de Phalaris: avec ses lettres sur le gouvernement et les conseils d'Isocrate, ou le modele des ministres. tome 2 / par M. C. de…
L'utilite du pouvoir monarchique, contenant l'histoire de Phalaris: avec ses lettres sur le gouvernement et les conseils d'Isocrate, ou le modele des ministres. tome 1 / par M. C. de…
M Engelhard,M Engelhard
Memoire en defense presente au president de la Republique et au conseil des Ministres pour Edouard Mayer (Hartmann) dont l'extradition est demandee par le gouvernement russe. (1880) . (Signe M…
Marot-J
1er, 2me, 3me, 4me et 5me voeux politiques soumis par J.-G. Gregoire Marot a MM. du Gouvernement, des Chambres, des conseils generaux et des conseils d'arrondissement. [Aout 1860.] Date de…
Correard
Constitution du Royaume de Naples, traduite par un ex-conseiller-d'etat sous le gouvernement du roi Murat Date de l'edition originale: 1820
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
Guibert-L
Sur la pairie. - Regner et gouverner. - Des baionettes intelligentes. De la pretendue usurpation de Hugues Capet. - Batons rompus. - Conseils. [Signe Leon Guibert.] Date de l'edition originale…
Hongrie
Memoire du Gouvernement hongrois adresse, le 29 novembre 1927, au Conseil de la Societe des Nations, exposant les raisons qui lui rendent impossible l’ acceptation des trois principes des juristes…
Compain De Saint-Martin
This is an EXACT reproduction of a book published before 1923. This IS NOT an OCR’d book with strange characters, introduced typographical errors, and jumbled words. This book may have…
Available to order, ships in approx 2 weeksAvailable to order
This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. that were either…
Dominique Mondelet
Title: Traite sur la politique coloniale du Bas-Canada: opposition dans la [sic] gouvernement, license de la presse, conseil legislatif par voie d'election: reflexions sur l'etat actuel du pays.
Author: Dominique…
A -P Puray
Code notarial, ou Recueil chronologique des lois, arretes du gouvernement, decrets imperiaux, avis du Conseil d'Etat, arretes de la cour de Cassation… concernant le notariat, rendus depuis et compris la…