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Australian Book Retailer of the Year 2021
Adolphe Lanoe
Recueil des lois composant le Code civil, avec les discours des orateurs du Gouvernement les rapports de la commission du Tribunat…Date de l'edition originale: 1802Sujet de l'ouvrage: Code civil (Actes…
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Code de l'Hopital-general de Paris, ou Recueil des principaux edits, arrets, declarations et reglements qui le concernent, ainsi que les maisons et hopitaux reunis a son administrationDate de l'edition originale…
Recueil d'arrets, ordonnances, statuts et reglemens concernant la communaute des maitres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761… Date de l'edition originale: 1764…
Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, expliquee et commentee par le citoyen Aime Lavy, … Date de l'edition originale: 1899 [Loi. 1898-04-09]
Le present ouvrage s'inscrit…
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, les rapports de la commission. Tome 2 / … Par les redacteurs des instructions decadaires sur…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 13Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 11Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 14Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, les rapports de la commission. Tome 5 / … Par les redacteurs des instructions decadaires sur…
Le guide des juges militaires, ou Recueil des lois, … arretes et avis du Conseil d'Etat sur la legislation criminelle militaire et maritime, par M. J.-B. Perrier, … Date de…
Liste chronologique et alphabetique des libraires et imprimeurs de Paris Date de l'edition originale: 1723 Sujet de l'ouvrage: Libraires (Actes Administratifs)Paris (Actes Administratifs)
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique…
Decret du 13 aout 1911, portant reglement general sur l'exploitation des mines de combustibles (extraits) Date de l'edition originale: 1912 [Decret. 1911-08-13]
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiee par la loi du Ier mai 1924 et circulaire explicatives Date de l'edition originale: 1925
Le present ouvrage…
Retraites ouvrieres et paysannes: texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications qui y ont ete apportees par les articles 54 a 61 de la loi…
Recueil des lois, decrets et ordonnances sur les contributions indirectes Date de l'edition originale: 1844
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature…
Decret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes europeennes et assimilees a la charge du departement des colonies, des dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le…
Lois sur la police du roulage et des messageries publiques et sur la circulation des velocipedes & des automobiles (9e edition mise a jour jusqu'en janvier 1912, annotees et commentees…
Loi adoptee par les pairs et deputes (10 avril). Discours et rapport sur les associations; suivi des reflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un prefet a ce sujet Date…
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Decret du 11 novembre 1917 portant reglement d'administration publique sur la police, la surete et l'exploitation des voies…
Lois sur la competence des fonctionnaires publics de toutes les hierarchies … par M. Dupin, … Date de l'edition originale: 1825
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Nouveau recueil des statuts et reglemens du corps et communaute des maitres-marchands tapissiers-hauteliciers-sarrazinois-rentrayeurs-courtepointiers-couverturiers-coutiers-sergiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris… Date de l'edition originale: 1756
Manuel des conseils generaux, contenant la loi du 10 aout 1871, ainsi que les instructions ministerielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs sur chaque departement et…
Decret portant reglement d'administration publique sur le regime interieur et l'organisation du travail dans les prisons affectees a l'emprisonnement individuel Date de l'edition originale: 1923
Le present ouvrage s'inscrit dans…
Decret portant reglement de police sanitaire maritime. Decret du 26 novembre 1921 Date de l'edition originale: 1926
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de…
Decret du 1er decembre 1928, avec instruction du 27 juin 1929 sur l'organisation de la gendarmerie et decret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie. 25e edition…
Loi de finances de 1922. Extrait du Recueil mensuel des lois, decrets et arretes concernant l'administration des finances Date de l'edition originale: 1922
Loi Loucheur. Textes officiels et complets de la nouvelle loi et decrets du 13 juillet 1928 et du 20 octobre 1928 etablissant un programme de construction d'habitation et de logements…
Loi du 5 avril 1928 sur les Assurances sociales, suivie du Decret du 30 mars 1929, portant reglement d'administration publique pour l'execution de ladite loi Date de l'edition originale: 1929
…
La Loi sur le nouveau regime des pensions. Loi portant reforme du regime des pensions civiles et des pensions militaires. Texte integral de la loi du 14 avril 1924 (Extrait…
Loi sur la propriete commerciale, reglant les rapports entre locataires et bailleurs en ce qui concerne le renouvellement des baux a loyer d'immeubles ou de locaux a usage commercial ou…
Loi portant reforme du regime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924 (Promulguee au Journal officiel du 15 avril 1924) Date de l'edition originale: 1925
Le…
Lois et reglements sur la police du roulage, des messageries publiques, des velocipedes et des automobiles mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la…
Decret du 2 septembre 1924 portant reglement d'administration publique sur la reforme des pensions civiles et militaires Date de l'edition originale: 1924
Decrets du 13 aout 1911 et du 25 septembre 1913 portant reglement general sur l'exploitation des mines de combustibles (Extraits) Date de l'edition originale: 1922
Reglement general sur la comptabilite publique: decret du 31 mai 1862 et actes modificatifs intervenus jusqu'au 31 decembre 1927 (Troisieme edition mise a jour et considerablement augmentee) / par G…
Bellami,Adolphe Lanoe
Traite de la perfection, et confection des papiers terriers generaux du roy, des appanages des princes, seigneurs patrimoniaux, engagistes domaniaux… Avec un recueil des anciens edits, declarations du roy, lettres…
Statuts et reglements de la communaute des maitres experts jures-ecrivains, expeditionnaires et arithmeticiens, teneurs de livres de Comptes en cette ville de Paris… Du 30 janvier 1727… Date de l'edition…
Recueils d'edits, arrets, declarations et memoires, concernant la direction & la jurisdiction que les tresoriers de France exercent en matiere de domaine & de voirie Date de l'edition originale: 1760
Traite et conventions pour les malades, blesses & prisonniers de guerre des troupes auxiliaires de Sa Majeste Tres-Chretienne, & celles des allies Date de l'edition originale: 1746 [Traite. 1743-07-18. Francfort-sur-le-Mainfrancais)]
Recueil des edits, declarations du roy et arrests du Conseil, concernant les offices de conseillers du roy receveurs des epices dans toutes les cours & jurisdictions Date de l'edition originale…
Table chronologique des edits, declarations, lettres patentes, arrests et reglemens, concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argent Date de l'edition originale: 1753
Arrete des consuls de la Republique, contenant reglement sur l'administration et la comptabilite des corps . Du 8 floreal an VIII Date de l'edition originale: 1800
Recueil d'arrets, ordonnances, statuts et reglemens, concernant la communaute des maitres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761… Date de l'edition originale: 1764
Office propre pour la feste de Notre-Dame des Vertus, patrone de la communaute des maitres-bourreliers, batiers et hongroyeurs de la ville et fauxbourgs de Paris, erigee en l'eglise collegiale et…
Edit du roi, portant reglemens pour les colleges qui ne dependent pas des Universites . Donne a Versailles au mois de fevrier 1763 Date de l'edition originale: 1763
Le present…
Statuts, ordonnances et reglemens de la communaute du corps des maitres et marchands ciseleurs, doreurs, argenteurs, damasquineurs & enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre & laiton, de la ville, fauxbourgs &…
Recueil des edits portans creation des offices de greffiers des insinuations ecclesiastiques, & des domaines des gens de main-morte, & de controlleurs desdits greffiers… Date de l'edition originale: 1722
Code des terriers, ou Principes sur les matieres feodales, avec le recueil des reglemens sur cette matiere… Date de l'edition originale: 1761
