Conference de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669, sur le fait des eaux et forests. Tome 1 /, avec celles des Rois predecesseurs de S. M., les edits…

[Lettres patentes, portant ratification du contrat d'union de la communaute des maitres chirurgiens jures de longue robe de Paris, avec celle des maitres barbiers chirurgiens de ladite ville.] Date de…

Procez-verbal des conferences tenues tenues par ordre du roy, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle du mois d'aout, 1670 . Nouvelle…

Edit… et tarif arreste au Conseil royal des Finances… servant de reglement pour les salaires et droits des procureurs du Chastelet de Paris Date de l'edition originale: 1690

Le present…

L'ordonnance de 1667, mise en pratique conformement a la jurisprudence et a l'usage du Parlement de Toulouse… Date de l'edition originale: 1759

Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…

Reglemens et statuts des maistres tondeurs de draps, presseurs, retendeurs, & lustreurs de toutes sortes d'etoffes tissues de laine, de la ville de Lyon… Date de l'edition originale: 1754

Le…

Recueil des declarations, arrests, statuts, ordonnances et reglemens, concernant l'etablissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales… Date de l'edition originale: 1716

Le present ouvrage s'inscrit dans une politique…

Conference des ordonnances de Louis XIV… avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrets … par M. Philippe Bornier… Nouvelle edition corrigee et augmentee… par M…