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Des Pairs De France Cour Des Pairs De France
Proces-Verbal Des Seances Relatives Au Jugement De Cette Affaire (1840) est un livre qui relate les proc?????dures judiciaires de l'affaire qui a ?????t????? port?????e devant la Cour des Pairs de…
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Cour Des Pairs De France
Le livre intitul????? ""Proc?????s-Verbal des S?????ances Relatives au Jugement de cette Affaire (1840)"" est un document historique de la Cour des Pairs de France. Il relate les s?????ances du proc?????s…
France Cour Des Pairs
Proces de Darmes devant la cour des pairs: attentat contre la vie du roi, contenant les faits preliminaires, l'acte d'accusation, les interrogatoires, les depositions, les debats, les requisitoires, les plaidoiries…
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De l'Arret de la Cour des Pairs contre les Auteurs de l'Attentat du 13 Septembre Date de l'edition originale: 1842
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
Attentat des 12 et 13 mai 1839…. Serie 2 Date de l'edition originale: 1839-1840
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise…
Attentat des 12 et 13 mai 1839… Date de l'edition originale: 1839-1840
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en…
Attentat des 12 et 13 mai 1839…. Serie 1 Date de l'edition originale: 1839-1840
France,France Cour Des Pairs
WORK IS IN FRENCH This book is a reproduction of a work published before 1920 and is part of a collection of books reprinted and edited by Hachette Livre, in…
Gabriel-C
Cour des pairs de France. Proces-verbal des seances relatives au jugement de Louis-Pierre Louvel, 1820 Date de l'edition originale: 1820-1821
Sans Auteur
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un…
Cour des pairs de France. Proces-verbal des seances relatives au jugement de Louis-Pierre Louvel, 1820 Date de l'edition originale: 1820-1821 Sujet de l'ouvrage: France (1814-1824, Louis XVIII)
Le present ouvrage…
Giuseppe Marco Fieschi,Pierre Morey
This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. that were either…
Cour des pairs de France. Affaire du 19 aout 1820. Proces-verbal des seances relatives au jugement de cette affaire Date de l'edition originale: 1822 Sujet de l'ouvrage: France (1814-1824, Louis…
Anonymous
This is an EXACT reproduction of a book published before 1923. This IS NOT an OCR’d book with strange characters, introduced typographical errors, and jumbled words. This book may have…
Bigant
Notice necrologique sur M. de Forest de Quartdeville, Pair de France, premier president de la Cour royale de Douai… / par le Conseiller Bigant, … Date de l'edition originale: 1852…
Real-G
Cour des Pairs. Presidence de M. le Chancelier de France. Attentat et complot du 13 sept. 1841 (plaidoyer pour Alexis Fougeray, par Gustave Real) Date de l'edition originale: 1841
Le…
Pierre Antoine Berryer,Pierre Antoine Berryer
Plaidoyer de M. Berryer fils pour M. le Comte Florian de Kergorlay, pair de France, devant la Cour des Pairs. Audience du 22 novembre 1830 Date de l'edition originale: 1830…
Louis Rosand,Louis Rosand
Notice historique sur M. Merilhou, pair de France, conseiller a la Cour de cassation… 2e edition. [Signe L. Rosand.] Date de l'edition originale: 1846 Sujet de l'ouvrage: Merilhou
Le present…
Proces de M. le comte de Kergorlay, ex-pair de France, et de MM. de Brian, de Genoude et Lubis, devant la cour des pairs. Presidence de M. Pasquier. Audience du…
Tardif
Observations a MM. de la Cour Royale d'Aix (Chambre des mises en accusation) pour M. Louis-Florian-Paul, comte de Kergorlay, pair de France, inculpe de complot et attentat contre le gouvernement…
Guillaume-Isidore de Montbel
Protestation de M. de Montbel, ex-ministre du roi de France, contre la procedure instruite et suivie contre lui devant les Pairs convoques en Cour de justice, et expose de sa…
