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Australian Book Retailer of the Year 2021
Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard
This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. that were either…
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Claude-Sebastien Bourguignon-Dumolard
La reverende mere Marie Stanislas, fondatrice et superieure des soeurs garde-malades d'Avignon Date de l'edition originale: 1880
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de…
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Manuel d'instruction criminelle, contenant le Code d'instruction criminelle; le Code penal; la loi et le reglement sur l'organisation judiciaire… Par M. Bourguignon, … Date de l'edition originale: 1810
Le present…
Les codes francais: conformes aux textes officiels, avec la conference des articles entre eux (10e edition entierement refondue…) / par M. C. Bourguignon Date de l'edition originale: 1843
Manuel d'instruction criminelle. Tome 1 /, contenant le Code d'instruction criminelle; le Code penal; les lois et reglemens sur l'organisation judiciaire… par M. Bourguignon, … Troisieme edition Date de l'edition…
Manuel d'instruction criminelle. Tome 2 /, contenant le Code d'instruction criminelle; le Code penal; les lois et reglemens sur l'organisation judiciaire… par M. Bourguignon, … Troisieme edition Date de l'edition…
Recueil abrege des reglements concernant les fermes royales unies… contenant les baux de Domergue, Pointeau et Templier (et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert, Pillavoine, Cordier, Bourgeois, Carlier, Desboves, Forceville…
De la magistrature en France consideree dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit etre / (par C.-S. Bourguignon-Dumolard) Date de l'edition originale: 1807 Sujet de l'ouvrage: Juges –…
Dictionnaire raisonne des lois penales de France. Tome 3 / … precede d'une dissertation sur les regles qui doivent etre observees dans l'application des lois penales, par M. Bourguignon, ……
Dictionnaire raisonne des lois penales de France. Tome 2 / … precede d'une dissertation sur les regles qui doivent etre observees dans l'application des lois penales, par M. Bourguignon, ……
Memoire qui a remporte le prix en l'an X sur cette question proposee par l'Institut national: Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du Jury ? Par le…
Deuxieme memoire sur l'institution du jury, faisant suite a un premier memoire couronne dans la seance publique de l'Institut national, du mois de germinal an X, par le cit. Bourguignon…
Notice biographique et litteraire sur Anatole de Gallier, ancien president de la Societe d'archeologie de la Drome / par Charles-Felix Bellet Date de l'edition originale: 1899
Le present ouvrage s'inscrit…
Claude-Sebastien Bourguignon-Dumolard,Claude-Sebastien Bourguignon-Dumolard,Impr De E Duverger
Consultation sur l'election de M. de Bully, depute du Nord Date de l'edition originale: 1829 Sujet de l'ouvrage: France (1824-1830, Charles X)
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
