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Australian Book Retailer of the Year 2021
Bellami,Adolphe Lanoe
Traite de la perfection, et confection des papiers terriers generaux du roy, des appanages des princes, seigneurs patrimoniaux, engagistes domaniaux… Avec un recueil des anciens edits, declarations du roy, lettres…
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Adolphe Lanoe
Code des maitres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en general par terre et par eau, ou Recueil general des arrets du Conseil, arrets…
Recueil des edits, declarations, arrets et lettres patentes, concernant les compagnies de Guinee & du Senegal Date de l'edition originale: 1754
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Adolphe Zerbin Lanoe
Nouveau code des maitres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en general par terre et par eau…. Partie 1 / par A. Lanoe, ……
Statut et reglement general pour les teintures en grand et bon teint des draps, Serges et etoffes de laine uniformement, qui se manufacturent dans le royaume de France Date de…
Instructions concernant l'administration et la comptabilite des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouves Date de l'edition originale: 1823
Table generale et alphabetique des pieces contenues dans les collections d'edits & ordonnances des rois de France de MM. Neron, Fontanon, Secousse & de Lauriere; et du Traite de la…
Lois et arretes relatifs a la justice militaire… Date de l'edition originale: 1796
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise…
Recueil par ordre de dates des edits, declarations, lettres patentes du Roi, arrets de son Conseil, & du Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes, Grand Conseil, &c. Concernant le…
Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens . Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits & procedures dans tous les presidiaux, bailliages, prevotez, vicomtez, &…
Recueil des statuts, lettres patentes ou Declarations du roi, arrets du Conseil et du Parlement, sentence de police du Chastelet et deliberations pour la communaute des maitres cordonniers… de Paris……
Recueil des ordonnances, edits, declarations, arrests et autres titres, qui etablissent en faveur du Chatelet de Paris, la police generale & le droit de prevention en matiere civile, criminelle &…
Edits, declarations et lettres patentes du Roy et reglemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son erection en 1554 jusqu'en 1754… Date de l'edition originale: 1754
Le present ouvrage s'inscrit…
Securite de la navigation et reglementation du travail a bord des navires: decrets des 20 et 21 septembre 1908 portant reglement d'administration publique pour l'application de la loi du 17…
Statuts pour les maitres marchands megisseurs de la ville et faubourgs de Paris… Date de l'edition originale: 1743
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages…
Nouveau code des maitres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en general par terre et par eau…. Partie 2 / par A. Lanoe, ……
Loi sur les loyers, loi sur les baux ruraux de chasse et de peche (resiliation des baux et reduction des fermages), decrets sur la prorogation des baux a ferme, resume…
Loi du 23 juillet 1881 sur le rengagement des sous-officiers de l'armee de terre et de mer et sur les pensions de retraite… par le Commt Kerchner Date de l'edition…
Loi relative a la surveillance et au controle des Societes d'assurances sur la vie, votee par la Chambre des deputes, le 7 juillet 1904 (soumise au Senat). Texte officiel, commente…
Lois et decrets, reglements d'administration publique, arretes et circulaires ministeriels, publies et annotes par F. Guyon et E. Videment. Loi du 7 avril 1907 concernant la securite de la navigation…
La Loi salique traduite en francais et accompagnee d'observations et de notes explicatives, principalement sous le titre LXII, par Carrion-Nisas fils Date de l'edition originale: 1820 [Loi salique]
Le present…
Les traites de commerce, conventions, etc., entre la France et l'Autriche-Hongrie, la Belgique, l'Espagne, la Grande-Bretagne, l'Italie, le Portugal, la Suede et Norvege et la Suisse Date de l'edition originale…
Decret et instruction de l'Assemblee nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire, acceptes par le Roi le [] fevrier 1791. Avec les modeles y annexes Date de l'edition…
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, les rapports de la commission. Tome 3 / … Par les redacteurs des instructions decadaires sur…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 9Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 17Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Lois des commissaires-priseurs et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers en qualite d'officiers vendeurs de meubles et de marchandises… par M. J.-L. Jay, … Date de l'edition originale: 1846 [Loi…
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, les rapports de la commission. Tome 6 / … Par les redacteurs des instructions decadaires sur…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 10Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 12Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 15Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Legislation de l'instruction publique, contenant les lois, decrets, ordonnances, reglements et arretes actuellement en vigueur… par Th.-H. Barrau. Nouvelle edition… Date de l'edition originale: 1853 [Loi. (Recueil)]
Le present ouvrage…
Impots nouveaux, budget ordinaire 1918, services civils: loi du 29 juin 1918 annotee Date de l'edition originale: 1918
Commentaire de la loi du 1er octobre 1917 sur la repression de l'ivresse publique et la police des debits de boissons Date de l'edition originale: 1918
Recueil de lois, decrets, et avis du Conseil d'Etat, publies dans les departemens de l'Ems-Superieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe. Tome 16Sammlung von Gesetzen, Decreten und Gutachten des Staatsraths, welche…
Recueil des edits, declarations, arrests et reglemens concernant les arts et mestiers de Paris et autres villes du royaumeDate de l'edition originale: 1701Sujet de l'ouvrage: Arts et metiers (Actes royaux)Corps…
Loi du 3 Mai 1844 sur la police de la chasse modifiee par la loi du 22 janvier 1874 annotee et commentee par M. Bertrand, … a l'usage de la…
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, annotee, commentee et mise a jour. 8e edition Date de l'edition originale: 1906 [Acte. 1844-05-03]
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, annotee, commentee et mise a jour 7e edition Date de l'edition originale: 1903 [Acte. 1844-05-03]
Loi du 3 Mai 1844 sur la police de la chasse modifiee par la loi du 22 Janvier 1874, annotee et commentee, par M. Bertrand… a l'usage de la Gendarmerie…
Liste des noms et demeures de Messieurs les maistres horlogers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, par ordre de reception, et par lettre alphabetique pour l'annee 1772 Date…
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrees en nature ou preparees, servant a la nourriture des hommes… avec des annotations, par M. P. Minier, ……
WORK IS IN FRENCH This book is a reproduction of a work published before 1920 and is part of a collection of books reprinted and edited by Hachette Livre, in…
Statuts, ordonnances et reglements de la communaute des maitres de l'art de peinture & sculpture, graveure & enlumineure de cette ville & faux-bourgs de Paris… imprimes… en l'annee 1672…Date de…
