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Louis XIV
Edict… portant creation en heredite d'un commissaire general a la conduite du regiment escossois, pour servir a la garde de S. M., de 4 commissaires aydes a la conduitte dudit…
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Articles contenant les statuts et ordonnances des maitres jurez brasseurs de bierre de la ville de Paris. Date de l'edition originale: 1714-1723 Sujet de l'ouvrage: Brasseurs – Paris, statuts (Actes…
[Lettres patentes, portant ratification du contrat d'union de la communaute des maitres chirurgiens jures de longue robe de Paris, avec celle des maitres barbiers chirurgiens de ladite ville.] Date de…
Conference des ordonnances de Louis XIV… avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrets … par M. Philippe Bornier… Nouvelle edition corrigee et augmentee… par M…
Nouveau commentaire sur l'edit du mois d'avril 1695, concernant la juridiction ecclesiastique, par M***, conseiller au presidial d'Orleans [Daniel Jousse] Date de l'edition originale: 1757 [Acte royal. 1695-04-00. Versailles]Appartient a…
Louis XIV,Louis XIV
L'esprit des ordonnances de Louis XIV. II. Contenant l'ordonnance criminelle de 1670, l'ordonnance du commerce de 1673 et l'edit de 1695 sur la jurisdiction ecclesiastique. - 1758 / , ouvrage…
L'esprit des ordonnances de Louis XIV. I. Contenant l'ordonnance de 1667, celle de 1669 et l'edit de 1669 servant de reglement pour les epices et vacations. - 1755 /…
Reglement general du roy pour le regiment de ses gardes francoises…Date de l'edition originale: 1691Sujet de l'ouvrage: Gardes francaises (Actes royaux)Gardes francaises – soldats, emprisonnement (Actes royaux)Gardes francaises – discipline…
[Recueil d'actes royaux, ordonnances et arrets, relatifs aux dettes de la province de Bourgogne.] Date de l'edition originale: 1662-1712 Sujet de l'ouvrage: Bourgogne (Actes royaux)Bourgogne – dettes des communautes (Actes…
Declaration du Roy, donne [sic] a Versailles le 8e may 1693, concernant la dotte des religieuses… Date de l'edition originale: 1693
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Edits et reglemens pour l'Universite de Dijon . Avec les anciens edits, declarations & reglemens concernant les etudes du droit civil & canonique dans toutes les Universitez du royaume Date…
Statuts, ordonnances et reglemens de la communaute des maistres passementiers, boutonniers et enjoliveurs… de Paris, confirmez sur les anciens statuts du 23 mars 1558 Date de l'edition originale: 1717 Sujet…
Edit… et tarif arreste au Conseil royal des Finances au mois de mars 1690, servans de reglement pour les fonctions, salaires et droits des greffiers du Chastelet de Paris Date…
Edit… et tarif arreste au Conseil royal des Finances… servant de reglement pour les salaires et droits des procureurs du Chastelet de Paris Date de l'edition originale: 1690
Le present…
Code forestier, confere avec la legislation et la jurisprudence relatives aux forets. Tome 2 /, accompagne de l'expose des motifs et des rapports faits aux deux Chambres, … de l'ordonnance…
Statuts, ordonnances et reglemens pour les longueurs, largeurs et qualitez des draps, serges et autres etoffes de laine et de fil [aout 1669]. [- Lettres patentes du [] aout 1669…
Conference des ordonnances de Louis XIV… avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrets. Tome 2 / … par M. Philippe Bornier… Nouvelle edition corrigee et…
Recueil des edits, declarations et arrests, concernant la levee du dixieme du revenu des biens du Royaume Date de l'edition originale: 1712 Sujet de l'ouvrage: Levee du dixieme (Actes royaux)Dixieme…
WORK IS IN FRENCH This book is a reproduction of a work published before 1920 and is part of a collection of books reprinted and edited by Hachette Livre, in…
Articles, statuts, ordonnances et reglements des jurez, anciens bacheliers & maistres queux, cuisiniers & porte-chappes de la ville… de Paris, confirmez par lettres patentes… et registrez au Parlement le 29…
Conference des ordonnances de Louis XIV [d'avril 1667 et aout 1669]… avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrets… par M. Philippe Bornier… Nouvelle edition corrigee…
Edits et declarations du Roy, avec plusieurs arrests & sentences, servant de reglement pour les fonctions et droits des officiers jurez chargeurs de bois de la ville… de Paris Date…
Memoire de Louis XIV sur la guerre de 1672; publie par M. H. Dusevel, … (30 septembre 1838.) Date de l'edition originale: 1838
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique…
Commentaire sur l'ordonnance du commerce… par Jousse, avec des notes et explications… par V. Becane…, suivi du Traite du contrat de change, par Dupuy de La Serra Date de l'edition…
Recueil des edits, declarations et reglemens du Roy . Verifiez en Parlement, chambre des comptes, & Cour des aydes le 23, mars 1673 Date de l'edition originale: 1673
Statuts, ordonnances et articles que les marchandes maitresses toilieres, lingeres, canevassieres… de Paris, requierent etre augmentees, confirmees et approuvees par le roi… Date de l'edition originale: 1714
Le present ouvrage…
Statuts, ordonnances et declaration du roy, confirmative d'iceux, pour la communaute des couturieres de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris . Verifie en Parlement le 7 octobre 1675. Date…
Edit… portant attribution des droits de la petite voirie aux jurez experts priseurs et arpenteurs… Registre en Parlement Date de l'edition originale: 1697
Recueil des edits, declarations et arrests du Conseil, concernant la Ferme generale des regrats de France Date de l'edition originale: 1706
Don et remise… a Mgr le Prince et a Mme la Princesse, sa femme, des terres et seigneuries de Chantilly, Gouvieux et comte de Dampmartin, leurs appartenances et deppendances au…
Recueil des declarations, arrests, statuts, ordonnances et reglemens, concernant l'etablissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales… Date de l'edition originale: 1716
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine… par M. Rene-Josue Valin…. Tome 1 Date de l'edition originale: 1760 Sujet de l'ouvrage: Commentateurs (Actes royaux)Marine royale (Actes royaux)Corps royal de la…
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine… par M. Rene-Josue Valin…. Tome 2 Date de l'edition originale: 1760 Sujet de l'ouvrage: Commentateurs (Actes royaux)Marine royale (Actes royaux)Corps royal de la…
Code criminel, ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 2 / … par M. Francois Serpillon… Date de l'edition originale: 1767
Code criminel, ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 3 / … par M. Francois Serpillon… Date de l'edition originale: 1767
Code criminel, ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 4 / … par M. Francois Serpillon… Date de l'edition originale: 1767
Code criminel, ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 1 / … par M. Francois Serpillon… Date de l'edition originale: 1767
Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre pour servir de reglement sur plusieurs droits de ses fermes, & sur tous en general . Donnee a Versailles le…
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1 / . Nouvelle edition, augmentee de l'idee de la justice civile. Par M. Jousse… Date de l'edition originale: 1767
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Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 2 / . Nouvelle edition, augmentee de l'idee de la justice civile. Par M. Jousse… Date de l'edition originale: 1767
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre servant de reglement sur plusieurs droits de ses fermes, & sur tous en general . Donnee a Versailles le 22…
Louis XV
Declaration du roy, concernant les nouvelles marechaussees. Avec l'estat des officiers desdites marechaussees que sa Majeste veut & entend estre establis dans chacun des departemens du Royaume, en consequence de…
Reglement en interpretation de celui du 13 aout 1757, concernant les milices garde-cotes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758 Date de l'edition originale: 1758
Ordonnance du roi, pour former les bataillons de milice en regimens provinciaux . Du 4 aout 1771 Date de l'edition originale: 1771
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
Ordonnance du roy, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majeste pendant l'hiver . Du premier decembre 1747 Date de l'edition originale: 1747
Le present ouvrage s'inscrit dans…
Recueil des edits, arrets, lettres patentes, declarations, reglemens et ordonnances imprimes a Lille. Annee 1771 Date de l'edition originale: 1771
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
