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Australian Book Retailer of the Year 2021
Collectif
Cahier des charges communes du 1er juillet 1926, pour la fourniture des fourrages dans les brigades de gendarmerie stationnees dans les localites autre que les places de garnison Date de…
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Gouvernement general de l'Indochine. Inspection generale des travaux publics. Arrete du 7 avril 1919 portant fixation des clauses et conditions generales imposees aux entrepreneurs Date de l'edition originale: 1927
Le…
Reglement et Tarif de l'octroi de la ville de Verdun pour les annees 1922 a 1926 inclus. Modifie par deliberation municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921…
Reglement sur le service des frais de deplacement aux militaires isoles. Annexe n Degrees 3 ter du 26 mai 1921. Dispositions particulieres aux troupes d'occupation du Maroc et a celles…
Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Loi du 5 avril 1928, modifiee par la loi du 30 avril 1930 Date de l'edition originale: 1930
Guide des plaisirs a Paris: Paris le jour, Paris la nuit, ou diner, ou souper, les dessous de Paris, comment on s'amuse, ou l'on s'amuse, ce qu'il faut voir, ce…
Federation nationale de l'eclairage et des forces motrices (gaz et electricite). Le Statut du personnel. Loi du 28 juillet 1928 sur l'obligation du statut du personnel des societes concessionnaires des…
Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans (1869-1919): livre du cinquantenaire de la Societe de legislation comparee. Tome 2 Date de l'edition originale: 1922
Le present…
Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans (1869-1919): livre du cinquantenaire de la Societe de legislation comparee. Tome 1 Date de l'edition originale: 1922
Regime des concessions en Annam: arrete du 7 janvier 1928 de M. le resident superieur, en Annam… Date de l'edition originale: 1928
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
Juges consulaires. Juges rapporteurs. Juges commissaires Date de l'edition originale: 1924
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place…
Reglement du service dans l'armee. Discipline generale. Volume mis a jour a la date du 4 octobre 1926 Date de l'edition originale: 1926
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique…
La Licence en droit. Precis elementaire de droit romain . (Notes de cours.) Les Obligations Date de l'edition originale: 1926
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur / preface et notes de Georges Maillard, avocat a la Cour d'appel de Paris, president de l'Association litteraire et artistique…
Mise au courant du Guide pratique du droit fiscal des societes francaises au 1er aout 1923 Date de l'edition originale: 1923
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Congres des 9 et 10 mars 1924: rapports: contre la cession des monopoles, salaires, vie chere, … / Cartel des services publics confederes Date de l'edition originale: 1924
Decret portant reglement du service et du regime des prisons affectees a l'emprisonnement en commun Date de l'edition originale: 1923
Notions de droit constitutionnel et administratif Date de l'edition originale: 1928
Gouvernement general de l'Indochine. Inspection generale de l'agriculture, de l'elevage et des forets. Arretes du 8 avril 1925, organisant le personnel des services techniques et scientifiques de l'agriculture en Indochine…
Regime des bouilleurs de cru. Loi du 28 fevrier 1923 Date de l'edition originale: 1927
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature…
Resume de la loi sur l'immigration aux Etats-Unis du 5 fevrier 1917 Date de l'edition originale: 1921
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de…
Code civil: texte francais et traduction allemande avec les dernieres modifications, table des matieres et table alphabetique / publie et traduit, par Charles Schaeffer, … Date de l'edition originale: 1922
…
Tarif legal des notaires du ressort de la Cour d'appel de Lyon… Date de l'edition originale: 1927
Tarif-Memento des droits d'enregistrement et de timbre applicables aux Societes francaises Date de l'edition originale: 1921
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la…
Ministere des travaux publics. Le Nouveau Code de la route. Texte officiel des lois et decrets entierement mis a jour. Edition 1929 Date de l'edition originale: 1929
Le present ouvrage…
Le Code de la T.S.F. Textes officiels des decrets des 24 novembre et 14 decembre 1923, reglementant les postes radioelectriques prives Date de l'edition originale: 1924
Le present ouvrage s'inscrit…
La Gazette des societes et du droit financier: arret de la cour d'appel de Paris, 16 novembre 1925 Date de l'edition originale: 1926
Justice militaire. Insoumission. Desertion. Volume mis a jour a la date du 1er fevrier 1928 Date de l'edition originale: 1928
Loi du 5 avril 1928 sur les assurances sociales Date de l'edition originale: 1928
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise…
Madagascar et dependances. Direction des Travaux Publics. Code de la route Date de l'edition originale: 1926
Reglement sur le service des etats-majors des forces navales. 24 aout 1922 Date de l'edition originale: 1923
Cahier des clauses et conditions generales du 15 octobre 1921 applicables aux marches de travaux de constructions militaires, a jour au 9 juillet 1928 Date de l'edition originale: 1928
Les codes d'audience Dalloz: suivis des lois, ordonnances et decrets s'y rattachant avec renvois aux ouvrages de M. M. Dalloz (14e ed., revue, corrigee et augmentee) / publies sous la…
Memento fiscal. Guide pratique indispensable a tous les contribuables… d'apres la plus recente legislation fiscale. (Loi de finances du 15 juillet 1925.)… Date de l'edition originale: 1925
Loi sur l'organisation generale de l'armee Date de l'edition originale: 1928
La circulation a Alger: arrete reglementant le service de la circulation (20 fevrier 1930) Date de l'edition originale: 1930
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des…
Des declarations a faire en matiere de contributions directes; [Des] reclamations Date de l'edition originale: 1927
Melanges Paul Fournier Date de l'edition originale: 1929
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la BNF…
Texte officiel de la loi du 29 decembre 1923 sur la hausse illicite des loyers, suivi du texte officiel de la loi du 31 mars 1922 portant fixation definitive de…
Le Nouveau Code de la route. Decret du 11 decembre 1922, abrogeant le decret du 7 mai 1921 et portant reglement general sur la police de la circulation et du…
Decret du 5 octobre 1920. Frais de justice criminelle Date de l'edition originale: 1921
Prevention des accidents. Decret du 9 Aout 1925 sur l'hygiene et la securite des travailleurs accompagne de recommandations complementaires… Date de l'edition originale: 1928
Le present ouvrage s'inscrit dans une…
Questionnaire sur les lois et reglements accessoires et les dispositions diverses interessant MM. les chefs de brigade et gendarmes. 13e edition revue, mise a jour des textes en vigueur Date…
Reglement du service dans l'armee. Discipline generale. Volume mis a jour le 8 octobre 1928, complete par l'annexe A, relative aux permissions faisant mutation Date de l'edition originale: 1928
L'energie electrique dans les campagnes: projet de loi tendant a faciliter, par des avances de l'Etat, la distribution de l'energie electrique dans les campagnes: expose des motifs, projet, rapports, annexe…
Ville de Remiremont. Compagnie des sapeurs-pompiers. Reglement relatif a l'administration, en service, aux manoeuvres et aux incendies du corps de sapeurs-pompiers. 1922 Date de l'edition originale: 1922
Reglement sur le service des adjudants-chefs et adjudants-gardiens de batterie dans les etablissements et services de l'artillerie. Approuve par le ministre de la guerre, le 27 aout 1926 Date de…
Retraites des agents des chemins de fer secondaires d'interet general, des chemins de fer d'interet local et des tramways: lois, decrets, circulaires Date de l'edition originale: 1928
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