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Australian Book Retailer of the Year 2021
Collectif
Guide des capitaines concernant la demande a faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire prevu par l'article 262 du code de commerce. Etabli avec l'accord du sous-secretariat d'etat de la marine…
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Administration des douanes et regies de l'Indochine. Controle par grade du personnel indigene des douanes et regies de l'Indochine en service au 1er janvier 1923, publie par l'Association amicale des…
Code des voeux internationaux, codification generale des voeux et resolutions des organismes internationaux, associations, instituts, congres, conferences, commissions, comites, bureaux, etc… / [introduction de Henri La Fontaine] Date de l'edition…
Indochine francaise. Regime des indemnites pour charges de famille des personnels europeens, colonial et locaux Date de l'edition originale: 1929
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…
Ministere du travail, de l'hygiene, de l'assistance et de la prevoyance sociales. Direction du travail. Credit aux societes cooperatives et unions de societes cooperatives d'artisans ainsi qu'aux petits artisans. Loi…
Gouvernement general de l'Indochine. Arrete du 28 fevrier 1929, portant reglement des conditions d'installation et d'emploi des postes radioelectriques prives en Indochine Date de l'edition originale: 1929
Le present ouvrage…
L'Organisation de la justice en Indochine Date de l'edition originale: 1930
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place…
Gouvernement general de l'Indochine. Direction de l'instruction publique. Arrete du 30 mars 1925 portant reglement de l'Ecole superieure d'agriculture et de sylviculture de l'Indochine Date de l'edition originale: 1925
Le…
Petit guide des P.T.T. Date de l'edition originale: 1924
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la…
Petit guide pratique d'administration communale Date de l'edition originale: 1929
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec…
Reglement du 3 janvier 1903 sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie. Volume mis a jour jusqu'au 27 decembre 1926 Date de l'edition originale: 1927
Instruction du 10 mars 1930, pour la nomination aux places d'enfant de troupe dans la famille. L'Admission aux Ecoles militaires preparatoires et a l'Ecole militaire enfantine Heriot Date de l'edition…
Les theories dans la gendarmerie (12e edition) / par un officier superieur de l'armee Date de l'edition originale: 1921
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des…
Reglement du regime des retraites et Statut des employes communaux Date de l'edition originale: 1923
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature…
Assurances sociales. Loi du 5 avril 1928, modifiee par la loi du 30 avril 1930. Resume… Date de l'edition originale: 1930
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…
Canton de Longwy. Ville de Herserange. Reglement sanitaire Date de l'edition originale: 1927
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise…
Instruction du 21 novembre 1921 relative aux marches du departement de la guerre Date de l'edition originale: 1928
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages…
Textes concernant les patentes et impots percus dans la colonie: Madagascar et dependances Date de l'edition originale: 1925
Le Nouveau regime des retraites du personnel municipal de la ville de Lyon. Caisse nationale. Caisse municipale. Regime transitoire. Exemples de liquidation Date de l'edition originale: 1923
Ville de Nancy. Police municipale. Organisation de la police. Devoirs des gardiens de la paix Date de l'edition originale: 1924
Gouvernement general de l'Indochine. Arrete reglementant l'attribution des bourses et secours scolaires aux enfants de nationalite francaise, 14 mars 1928 Date de l'edition originale: 1928
Le present ouvrage s'inscrit dans…
Ligue des societes de la Croix-Rouge. Session du conseil des gouverneurs. 4-7 mai 1927. Compte rendu Date de l'edition originale: 1927
Ministere de la guerre. Cahier des charges communes du 18 novembre 1926 pour la fourniture des essences de petrole pour automobiles et avions destinees a l'armee Date de l'edition originale…
Decret portant reglement sur le service special de la gendarmerie maritime du 22 decembre 1917 Date de l'edition originale: 1921
Ministere de la guerre. Cahier des charges communes du 5 octobre 1924, pour fournitures des charbons a et agglomeres pour generateurs a vapeur faire aux etablissements. Mis a jour avec…
Textes officiels concernant la reglementation des jeux dans les cercles constitues sous le regime de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations. Lois. Decrets. Arretes Date de l'edition…
Ministere des Finances. Direction generale des contributions directes, de l'enregistrement des domaines et du timbre. Contributions directes… Regles a suivre pour la designation des contribuables sur les matrices cadastrales et…
Cahier des charges communes du 1er juillet 1926, pour la fourniture des fourrages dans les brigades de gendarmerie stationnees dans les localites autre que les places de garnison Date de…
Gouvernement general de l'Indochine. Inspection generale des travaux publics. Arrete du 7 avril 1919 portant fixation des clauses et conditions generales imposees aux entrepreneurs Date de l'edition originale: 1927
Reglement et Tarif de l'octroi de la ville de Verdun pour les annees 1922 a 1926 inclus. Modifie par deliberation municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921…
Reglement sur le service des frais de deplacement aux militaires isoles. Annexe n Degrees 3 ter du 26 mai 1921. Dispositions particulieres aux troupes d'occupation du Maroc et a celles…
Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Loi du 5 avril 1928, modifiee par la loi du 30 avril 1930 Date de l'edition originale: 1930
Guide des plaisirs a Paris: Paris le jour, Paris la nuit, ou diner, ou souper, les dessous de Paris, comment on s'amuse, ou l'on s'amuse, ce qu'il faut voir, ce…
Federation nationale de l'eclairage et des forces motrices (gaz et electricite). Le Statut du personnel. Loi du 28 juillet 1928 sur l'obligation du statut du personnel des societes concessionnaires des…
Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans (1869-1919): livre du cinquantenaire de la Societe de legislation comparee. Tome 2 Date de l'edition originale: 1922
Le present…
Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans (1869-1919): livre du cinquantenaire de la Societe de legislation comparee. Tome 1 Date de l'edition originale: 1922
Regime des concessions en Annam: arrete du 7 janvier 1928 de M. le resident superieur, en Annam… Date de l'edition originale: 1928
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de…
Juges consulaires. Juges rapporteurs. Juges commissaires Date de l'edition originale: 1924
Reglement du service dans l'armee. Discipline generale. Volume mis a jour a la date du 4 octobre 1926 Date de l'edition originale: 1926
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique…
La Licence en droit. Precis elementaire de droit romain . (Notes de cours.) Les Obligations Date de l'edition originale: 1926
Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur / preface et notes de Georges Maillard, avocat a la Cour d'appel de Paris, president de l'Association litteraire et artistique…
Mise au courant du Guide pratique du droit fiscal des societes francaises au 1er aout 1923 Date de l'edition originale: 1923
Congres des 9 et 10 mars 1924: rapports: contre la cession des monopoles, salaires, vie chere, … / Cartel des services publics confederes Date de l'edition originale: 1924
Decret portant reglement du service et du regime des prisons affectees a l'emprisonnement en commun Date de l'edition originale: 1923
Notions de droit constitutionnel et administratif Date de l'edition originale: 1928
Gouvernement general de l'Indochine. Inspection generale de l'agriculture, de l'elevage et des forets. Arretes du 8 avril 1925, organisant le personnel des services techniques et scientifiques de l'agriculture en Indochine…
Regime des bouilleurs de cru. Loi du 28 fevrier 1923 Date de l'edition originale: 1927
Resume de la loi sur l'immigration aux Etats-Unis du 5 fevrier 1917 Date de l'edition originale: 1921
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de…
