Ministere des Colonies. Textes relatifs a la comptabilite de l'Office colonial. 1 Degrees Loi du 18 fevrier 1904, attribuant la personnalite civile a l'Office colonial. 2 Degrees Decret du 16…

Ministere des Colonies. Administration penitentiaire. Tribunaux maritimes speciaux. Recueil des depeches ministerielles, arretes, decisions et ordres du gouverneur de la Nouvelle-Caledonie, des circulaires et du directeur de l'Administration penitentiaire et…

Ministere des colonies. Instruction pour l'etablissement de la statistique medicale des troupes coloniales stationnees aux colonies Date de l'edition originale: 1902

Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation…

Decret portant reglement sur le service special de la gendarmerie imperiale maritime du 15 juillet 1858 / Ministere de la marine Date de l'edition originale: 1858

Le present ouvrage s'inscrit…

Exposition universelle de 1900. Publications de la Commission chargee de preparer la participation du ministere des colonies. Les Colonies francaises Date de l'edition originale: 1900-1901 Sujet de l'ouvrage: France –…

Reglement general pour les colonies et maisons penitentiaires affectees a l'education correctionnelle des jeunes detenus Date de l'edition originale: 1869

Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale…

This is an EXACT reproduction of a book published before 1923. This IS NOT an OCR’d book with strange characters, introduced typographical errors, and jumbled words. This book may have…

Ministere de la Marine et des colonies. Reglement sur l'ameublement des bureaux et postes divers des etablissements de la marine (du 31 aout 1878). [Signe A. Pothuau.] Date de l'edition…