Codex Theodosianus - Le Code Theodosien, V: Texte Latin d'Apres l'Edition de Mommsen. Traduction, Introduction Et Notes
Codex Theodosianus - Le Code Theodosien, V: Texte Latin d'Apres l'Edition de Mommsen. Traduction, Introduction Et Notes
Structure en 20 titres, le livre V du Code Theodosien souvre par une serie de mesures relatives aux successions ab intestat (titres 1 a 4): elles concernent notamment le droit successoral entre une mere et ses enfants et l'attribution, aux institutions dont ils relevent, des biens de leurs membres decedes intestats. Les titres 6 a 10 traitent du droit des personnes: le postliminum, disposition qui permet aux citoyens prisonniers a letranger de recouvrer la totalite de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine, par droit de retour ; le retablissement dans leurs droits de naissance des personnes ingenues; la vente et lexposition des nouveaux-nes. Les titres 11 a 19 touchent aux problemes fonciers: les domaines imperiaux et leurs modes d'exploitation, la possession, les terres desertees, les colons et les travailleurs de la terre. Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de regles dont lautorite repose sur lanciennete, un usage repete et laccord de tous. La coutume permet dassouplir pour des usages locaux les lois generales, dont elle comble en quelque sorte les omissions. En depit de son caractere lacunaire seules 60 constitutions nous sont parvenues, le livre V comprend des textes essentiels sur le droit familial et le statut des individus. Il se revele primordial pour letude des structures agraires de lEmpire aux quatrieme et cinquieme siecles.
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