Le livre intitul????? ""Code G?????n?????ral des Droits d'Auteur: Sur les Oeuvres Litt?????raires et Artistiques (1888)"" est ?????crit par Charles Constant. Il s'agit d'un recueil de lois et de r?????glements relatifs aux droits d'auteur sur les ?????uvres litt?????raires et artistiques en France. Le livre a ?????t????? publi????? en 1888 et est consid?????r????? comme une r?????f?????rence en mati?????re de propri?????t????? intellectuelle. Il couvre les aspects juridiques de la cr?????ation, de la publication et de la protection des ?????uvres litt?????raires et artistiques, ainsi que les droits et les obligations des auteurs, des ?????diteurs et des utilisateurs. Le livre est ?????crit en fran?????ais et est destin????? aux professionnels du droit, aux auteurs, aux ?????diteurs et ?????? toute personne int?????ress?????e par les questions de propri?????t????? intellectuelle.This Book Is In French.This scarce antiquarian book is a facsimile reprint of the old original and may contain some imperfections such as library marks and notations. Because we believe this work is culturally important, we have made it available as part of our commitment for protecting, preserving, and promoting the world's literature in affordable, high quality, modern editions, that are true to their original work.